LES QUADEURS DE SERVIES

STATUTS

LES QUADEURS DE SERVIES

Article 1: Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

LES QUADEURS DE SERVIES

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Article 2 : Buts

Cette association à pour but:

- développer l'image du quad.

- Communiquer avec d'autres association concernées par le quad.

- Organiser des manifestations.

- L'action de l'association est indépendante de toute considération politique, syndicale, philosophique ou confessionnelle.

Article 3 : Siége social

Son siège social est situé : L'hermitage le castelas 81220 SERVIES.

Le siège social peut être transféré dans une autre commune par délibération de l'Assemblée Générale.

Article 4 : Durée de l'association

La durée de l'association est illimitée.

Article 5 : Moyens d'action

Les moyens d'action de l'association sont notamment :

-          L'organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l'objet de l'association.

-          La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.

Article 6 : Composition de l'association

L'association se compose de membres actifs: sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle.

Article 7 : Admission et adhésion

Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents status, et s'acquitter de la cotisation annuelle qui est fixé chaque année par le conseil d'administration et validé lors de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

Article 8 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd:

-La démission,

-Le décès

-La radiation prononcée par le conseil d'administration, pour motif grave.

Article 9 : Les ressources de l'association

Les ressources de l'association se composent :

- Des cotisations versées par les membres;

- Des subventions qui peuvent lui être accordées par l'état, les départements ou communes ou tout organisme privé ou public;

- Des ressources créées à titre exceptionnel ;

- Du produit des manifestations organisées par ses soins et de façon générale, des recettes issues de toutes ressources non interdites par la loi.

Article 10 : L'assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation.

1 mois au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués et l'ordre du jour est inscrit sur les convocations.

L'assemblée générale, après avoir délibérée, se prononce sur le rapport moral ou d'activité et sur les comptes de l'exercice financier.Elle délibère sur les orientations à venir.

Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d'administration.

Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.

Les décisions de l'assemblée sont prises à la majorité des membres présents.

Article 11: Le conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil d'administration de 3 membres élus pour 1 année.

Les membres sont rééligibles.

Le conseil d'administration étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.

En cas de vacance de poste, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine assemblée générale.

Les pouvoirs des membres étant élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le conseil d'administration choisit, parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de:

-Un président,

-Un trésorier,

-Un secrétaire.

Article 12 : Réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit ou moins 2 fois par an et toutes les fois qu'il est convoqué par le président ou au moins un quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents.En cas de partage, la voix du président est prépondérante.Le vote par procuration n'est pas autorisé.

La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d'administration puisse délibérer.

Article 13 : Assemblée générale extraordinaire:

Si la nécessité s'en fait sentir,ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits,le président peut convoquer une assemblé générale extraordinaire,suivant les formalités prévues à l'article 10.

Article 14 : Règlement intérieur

Le conseil d'administration établira un règlement intérieur et d'une charte qui fixera les modalités de fonctionnement de l'association.

Ce règlement éventuel est destinée à fixer les divers points non prévus par les statuts Il prévoit des règles de conduite des membres.

Il sera soumis à l'approbation de l'assemblée générale, il en sera de même pour ses modifications ultérieures.

Rôle du président : veiller à l'application et au respect des statuts.

Rôle du trésorier : tenir à jour les comptes de l'association.